Urbanisme

Conclusions et rapport de l’enquête publique portant sur la révision allégée n°1 du PLU de la Commune de TEILHEDE portant sur la reprise du zonage et du règlement du PLU pour créer une zone agricole spécifique aux projets agrivoltaïques

L'arrêté prescrivant l'enquête publique : Cliquer ici

• PLU - Plan local d'urbanisme
  • Règlement du PLU TEILHEDE approuvé le 22 06 2021 publié le 22/09/2026 à 11:36 (6.07 Mo)
  • Approbation Révision générale du PLU publié le 22/09/2026 à 11:36 (427 Ko)
  • Approbation de la modification n°1 du PLU (Plan Local d'Urbanisme de la commune de TEILHEDE publié le 22/09/2026 à 11:36 (165 Ko)
• Documents
  • Révision allégée n°1 du PLU Commune TEILHEDE - Bilan de la concertation et arrêt projet publié le 22/09/2026 à 11:33 (163 Ko)
  • Examen conjoint avis des PPA publié le 22/09/2026 à 11:33 (3.48 Mo)
  • Etude d'Impact sur l'Environnement publié le 22/09/2026 à 11:34 (128.66 Mo)

    Projet agrivoltaïque de Teilhède et Combronde

  • Article publié le 22/09/2026 à 11:33 (128 Ko)
  • Annexe Zonage publié le 22/09/2026 à 11:35 (4 Mo)
  • Annexe 2 - réglement publié le 22/09/2026 à 11:35 (522 Ko)
  • Annexe - Rapport de présentation publié le 22/09/2026 à 11:34 (9.93 Mo)

Le dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme format papier se fait en mairie ou en ligne à partir du lien suivant : SVE (service Saisine par Voie Electronique) : cliquez ici

Les documents CERFA sont à télécharger sur le site Cliquer ici

Le PLU est disponible sur le Géoportail de l’urbanisme Cliquer ici